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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une prestation qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la perception d'une cotisation ou gratification.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui rassemble les activités de conception de fabrication et vente de ce type de service.

Les dangers couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable. En conclusion, sur le fondement, il est possible de souscrire une assurance pour tout accident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rémunération que l'assuré s'engage à payer
  • L’incident incertain (le risque)
  • L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du risque.

Assurance-vie:

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l’assurance-vie est une forme d'assurance. La mission fondamentale des assurances-vie est de confirmer le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui vulgairement est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en recherchant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables utilités fiscaux en matière de succession.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les personnages en présence

  • Le signataire : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
  • L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le risque (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
  • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).

Une assurance maladie

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l’assurance maladie est un dispositif devant assurer une personne vis-à-vis des risques financiers de médecins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un apport minimal quand la maladie empêche l'individu de travail. Dans la plupart du temps, dans pays européen la majeur partie de l'assurance maladie est géré par le etat.

Assurance voiture:

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une assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but essentiel étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un imprévu de la route.

L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dommages causés aux tiers et les dommages subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du dépannage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de protéger les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
  • La sécurité de l'automobiliste couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à la voiture :
    • Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un abonnement location afin de substituer temporairement une automobile inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son dessein majeur étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et accident assimilés : cette garantie couvre les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
    • Le choc de voiture : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
    • Le larcin.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
    • Les catastrophes technologiques
    • Les complot et actes de terrorisme.
    • Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
    • Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
    • La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
    • L’intérieure du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Les clôtures de jardins

    La responsabilité civile

    • De l'immeuble
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes pécuniaires
    • Les loyers non payés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les occupations de loisir
    • La protection juridique
    • Les véhicules d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
    le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de salles (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat des dégât des eaux

    En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

    L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
    • La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
    • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.



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